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La directive TPD, en vigueur depuis le 20 mai 2019, concerne dans un premier temps la fabrication, la distribution et la vente de cigarettes et de tabac à rouler. Pour être autorisés sur le marché, les produits doivent être sérialisés de façon unique et les données relatives aux emballages et transactions doivent être capturées et partagées tout au long de la Supply Chain. D'ici 2024, tous les autres produits du tabac seront également visés. L'objectif de la directive TPD est d'offrir un niveau élevé de protection de la santé des citoyens européens, mais aussi de garantir un meilleur contrôle de la contrebande et le paiement correct des taxes.
Les changements concernent tous les intervenants de la Supply Chain : fabricants, distributeurs, grossistes et détaillants. Toutefois, les exigences variant d'un intervenant à l'autre, il est crucial d'apporter une réponse adéquate qui permette de se conformer efficacement à la directive en se basant sur les processus existants, plutôt que d'en créer un nouveau. Olivier Frère, expert en traçabilité chez Zetes, relève trois priorités sur le chemin de la conformité TPD :
1. Identifier et comprendre vos obligations
Il est important que les acteurs de la Supply Chain comprennent les exigences de la directive et sachent comment mener à bien les obligations de mise en conformité. Le mouvement de chaque produit du tabac doit désormais être scanné et enregistré d'un bout à l'autre de la Supply Chain, du lieu de fabrication au point de vente et tout au long du processus de distribution.
Toutefois, il n'existe pas de solution universelle pour y parvenir. Par exemple, certains grossistes disposent sans doute déjà d'un système de gestion d'entrepôt, mais il est peu probable qu'ils soient déjà en mesure de capturer, gérer et transférer efficacement les données requises vers le hub européen. La directive s'étend également aux vendeurs mobiles (vente directe ou livraison de distributeurs automatiques) ou aux sous-traitants chargés de livrer des produits aux détaillants. Les exigences de conformité doivent être respectées à chaque étape et en tout lieu.
2. Sélectionner les partenaires de solutions
Pour répondre efficacement aux exigences de la directive, les parties prenantes doivent :
- Sélectionner attentivement leurs partenaires de solutions. Ils doivent s'assurer que ces derniers collaborent déjà étroitement avec la Commission européenne et comprennent parfaitement les exigences imposées.
- S'adresser à des partenaires disposant d'excellentes références en matière de track & trace sur les marchés réglementés. Le choix de technologies inadéquates, de capacités d'agrégation inappropriées ou de fonctionnalités non évolutives peut nuire à l'efficacité opérationnelle et à la conformité de l'entreprise.
- S'assurer que la surcharge soit minimale pour les ressources actuelles, en veillant à ce que la solution proposée ne soit pas isolée, mais s'intègre dans les processus existants. Cette condition évite d'augmenter le coût et le risque pour les opérations en cours.
- Veiller à ce que le partenaire soit en mesure d'offrir une interface avec le référentiel principal via le hub (routeur) européen.
Pour les fabricants, la solution doit assurer l'identification des emballages et des produits indispensables à la sérialisation et à l'agrégation, tout en garantissant la traçabilité. La solution complète doit en outre proposer un référentiel principal dans lequel toutes les données pertinentes peuvent être publiées et complétées.
Les grossistes, les distributeurs et les détaillants ont besoin d'une solution qui leur permette de capturer, combiner et publier les codes d'identification uniques, mais aussi les données de vente spécifiques afin d'identifier les transactions et les bénéficiaires.
Les entreprises qui mettent en œuvre leur solution TPD peuvent choisir de favoriser les gains d'efficacité avec un système intégré connecté aux bases de données existantes, ou alors de privilégier un changement rapide avec une solution autonome. Quel que soit leur choix, elles doivent veiller à ce que la solution soit capable d'évoluer dans un deuxième temps pour maintenir l'efficacité et la conformité.
3. Activités supplémentaires liées aux processus d'entrepôt/transport
Un projet de mise en conformité bien mené n'est plus une contrainte, mais un atout qui bénéficie à l’ensemble de l’activité de l’entreprise. La mise en conformité TPD peut paraître perturbatrice sur le plan opérationnel. Pourtant, à condition d'opter pour l'automatisation, d'adopter les technologies adéquates et de suivre les recommandations appropriées, il est possible d'améliorer la visibilité à l'échelle de la Supply Chain et d'apporter une valeur ajoutée à vos activités tout en respectant la réglementation.
Un projet de mise en conformité bien mené n'est plus une contrainte, mais un atout qui bénéficie à l’ensemble de l’activité de l’entreprise.
Tenues à toujours plus d'efficacité opérationnelle et de transparence pour satisfaire les nouvelles réglementations, les entreprises doivent saisir l'opportunité que leur offrent les avantages de la traçabilité à l'échelle de la Supply Chain en implémentant une plateforme flexible évitant le recours à des solutions distinctes pour chaque réglementation.